Mentions légales
Bienvenue sur le site internet du cabinet d'ergothérapie Ker Ergo (ergo-brest.fr). En accédant à ce site, vous consentez à ces conditions générales et êtes liés par toutes les lois et réglementations applicables.
Le site, son contenu, ses fonctionnalités et ses services d'origine sont la propriété du cabinet Ker Ergo et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce, la propriété intellectuelle et d'autres lois sur les droits de propriété.
Si, pour une raison quelconque, je considère que mes conditions générales n'ont pas été respectées, je me réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès à ce site Web sans préavis ni responsabilité.
Propriétaire du site : Delphine Le Coadic, ergothérapeute, diplômée d'Etat
Inscrite auprès de l’ANFE (association nationale françaises des ergothérapeutes)
Raison sociale : Cabinet d'ergothérapie Ker Ergo
Siège social : 3 rue Emile Rousse, 29200 BREST - FRANCE
Téléphone : 06 99 80 65 33
N°Siret : 803 678 788 000 57
HEBERGEMENT :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
CREATION :
Site réalisé par : Priscillia Cosquéric
Design : Wix
Responsable de publication : Delphine Le Coadic
CREDITS PHOTOGRAPHIQUES :
Nos crédits photographiques sont la propriété du cabinet d'ergothérapie Ker Ergo.
ARTICLE 1 : OBJET
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles "le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" met à la disposition des internautes son site internet ergo-brest.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site internet. Toute connexion au Site melaine-bouvet-ergotherapeuthe.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que "le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
L'accès et l'utilisation du site ergobrest-lecoadic.fr entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce site.
ARTICLE 2 : ACCES AU SITE
"Le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" s'efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au site pourra être interrompu. "le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'internaute.
ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site ergo-brest.fr sont protégés au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site du "cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" en général qu'il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright à "cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" ou copyright de ses partenaires.
ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS
Aucun des documents provenant du site ergo-brest.fr , ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L'altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété du "cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" ou de tiers.
ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES
Pour correspondre avec "le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site ergo-brest.fr . Les réponses électroniques formulées par "le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.
ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les documents et informations diffusés sur ergobrest-lecoadic.fr sont fournis « en l'état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. "Le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. "Le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas "le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo", ses collaborateurs, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.
Le site ergobrest-lecoadic.fr peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires du "cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" ou de tiers. "Le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" n'exerce aucun contrat sur ces sites et n'assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, "le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire ou de l'utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. "Le cabinet d'ergothérapie Ker Ergo" décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site ergo-brest.fr .
ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
Tout litige relatif au site ou à la présente notice légale, sera porté devant un tribunal de France sera régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois.
L'utilisation du site ergobrest-lecoadic.fr signifie votre accord express à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.